Conditions Générales de Vente

Bienvenue sur Nois'Clic Arte. En passant commande sur ce site, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente (CGV).

Merci de les lire attentivement avant toute transaction.

1. Champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes réalisées sur le site Nois'Clic Arte pour l'achat de photographies, d'impressions, et d'encadrements personnalisés. Elles régissent la relation entre le vendeur et le client.

2. Produits et services

• Description des produits : Chaque produit est décrit avec précision (taille, matériau, finition). Les photos sont non contractuelles : de légères variations peuvent apparaître selon les écrans et les supports d'impression.

• Personnalisation : Certains produits incluent des options de personnalisation, qui ne peuvent être modifiées une fois la commande validée.

3. Commandes

• Validation : En passant commande, le client garantit l’exactitude des informations fournies (adresse, options choisies, etc.). Toute erreur pourra entraîner des frais supplémentaires à sa charge.

• Confirmation : Une fois la commande validée et le paiement reçu, une confirmation sera envoyée par email. Veuillez la conserver pour tout suivi.

• Annulation : Les commandes personnalisées ne peuvent être annulées après validation.

4. Prix et paiement

• Prix : Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont calculés lors de la commande et affichés avant validation.

• Paiement : Le paiement est exigé à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont sécurisés (carte bancaire, autres options selon disponibilité).

• Facturation : Une facture sera émise sur demande.

5. Livraison

• Délais : Les délais de traitement et de livraison varient selon le produit et sont indiqués lors de la commande.

• Adresse : Le client est responsable de l'exactitude des informations fournies. En cas d’erreur, les frais supplémentaires seront à sa charge.

• Transport : En cas de dommage constaté lors de la livraison, veuillez le signaler immédiatement au transporteur et nous contacter dans les plus brefs délais.

6. Retours et réclamations

• Produits personnalisés : Conformément à l'article L.121-20-2 du Code de la consommation, les produits personnalisés ne sont pas éligibles aux retours, sauf en cas de défaut ou de dommage avéré.

• Procédure de réclamation : Toute réclamation doit être formulée dans un délai de 7 jours ouvrés suivant la réception du produit, avec des photos à l’appui pour prouver le problème. Nous étudierons votre demande et trouverons une solution adaptée.

7. Droits d'auteur et usage personnel

• Toutes les œuvres disponibles sur Nois'Clic Arte sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation écrite est strictement interdite.

• Les produits achetés sont destinés à un usage personnel uniquement.

8. Responsabilité

• Utilisation : Le vendeur ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation des produits.

• Limitation : En cas de litige, la responsabilité de Nois'Clic Arte est limitée au montant total de la commande concernée.

9. Service client

Nous sommes à votre écoute pour toute question ou assistance :

• Par email : contact@noisclicarte.com

• Via le formulaire de contact disponible sur notre site.

10. Modification des conditions générales

Nois'Clic Arte se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.